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Janvier 2002

Juillet 2002 - Depuis trente ans l’École s’ouvre progressivement à l’informatique et aux technologies de l'information et de la communication. Depuis trente ans les enseignants et les élèves en découvrent les principes et inventent les usages de ces technologies qui se disent, et qui sont de fait, sans cesse nouvelles.

Rapport IGEN - IGAENR 2002 - Par lettre en date du 11 septembre 2001, le ministre de l'éducation nationale demandait aux deux inspections générales de procéder à une évaluation des structures existantes destinées à la scolarisation des élèves nouvellement arrivés en France.

La mission conduite en Afghanistan du 13 au 27 mars 2002 par Madame Martine Storti prolonge le travail entamé lors de son premier séjour effectué du 8 au 25 janvier 2002. Cette mission qui lui fut confiée en décembre par Jack Lang, ministre de l'éducation nationale, visait à la rescolarisation des élèves afghans. Cette seconde visite avait pour objet l'examen de la mise en oeuvre des projets déjà identifiés en janvier, l'identification de nouveaux projets susceptibles d'être proposés au Sénat, aux collectivités territoriales, aux organisations enseignantes (syndicats, Ligue de l'enseignement…

[Juin 2006] Le rapport s'appuie sur les observations d'une mission IGEN-I.G.A.E.N.R. réalisée dans six académies au cours de l'année scolaire 2005-2006. La nouvelle architecture budgétaire résultant de la mise en application, au 1er janvier 2006, de la loi organique relative aux lois de finances (LOLF) s'organise dans les académies autour de budgets opérationnels de programme (BOP).

Avril 2007

La formation initiale des personnels de direction issus des concours est de nature statutaire (article 12 du décret du 11 avril 1988, puis article 9 du décret du 11 décembre 2001.) Elle est plus précisément définie par un arrêté du 15 juillet 1999 (B.O. n°30 du 2 septembre) et son organisation pratique fait l'objet d'une note de service ministérielle du 5 août 1999 (même B.O.). La parution du nouveau statut en décembre 2001 n'a pas entraîné la révision de ces  deux  textes.