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39 du 26 octobre 2006 - Sommaire |
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ORGANISATION GÉNÉRALE
page 2171 commission générale de terminologie et de néologie (RLR : 104-7)
Vocabulaire des télécommunications et de la culture - LISTE DU 9-9-2006 JO DU 9-9-2006 (NORCTNX0609514K)
page 2173 commission générale de terminologie et de néologie (RLR : 104-7)
Vocabulaire de l’audiovisuel et de la communication - LISTE DU 15-9-2006 JO DU 15-9-2006 (NORCTNX0609520K)
page 2176 commission générale de terminologie et de néologie (RLR : 104-7)
Vocabulaire du patrimoine et de la création contemporaine - LISTE DU 16-9-2006 JO DU 16-9-2006 (NORCTNX0609521K)
page 2178 commission générale de terminologie et de néologie (RLR : 104-7)
Vocabulaire des affaires étrangères - LISTE DU 16-9-2006 JO DU 16-9-2006 (NORCTNX0609522K)
TRAITEMENTS ET INDEMNITES, AVANTAGES SOCIAUX
page 2181 indemnités (RLR : 211-3)
Attribution d’une indemnité de responsabilité administrative à certains CASU occupant des fonctions déterminées - ARRÊTÉ DU 18-10-2006 (NORMEND0602598A)
RÉGLEMENTATION FINANÇIÈRE ET COMPTABLE
page 2187 gestion des établissements (RLR : 363-5d)
Montant de la participation des familles au titre de la rémunération des personnels d’internat - ARRÊTÉ DU 26-9-2006 JO DU 6-10-2006 (NORMENF0602357A)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, RECHERCHE ET TECHNOLOGIE
page 2188
institut de recherche et d’action commerciale
(RLR : 443-0)
Extension de la reconnaissance par l’État
- ARRÊTÉ DU 29-9-2006
JO DU 11-10-2006
(NORMENS0602413A)
page 2188
cneser
(RLR : 453-0)
Sanctions disciplinaires
- DÉCISIONS DU 26-6-2006
(NORMENS0602441S)
ENSEIGNEMENTS ÉLÉMENTAIRE ET SECONDAIRE
page 2201
activités éducatives
(RLR : 554-9)
Actions éducatives en faveur de la langue française - année 2007
- CIRCULAIRE N°2006-168
DU 20-10-2006
(NORMENE0602528C)
page 2204
activités éducatives
(RLR : 554-9)
Semaine de la presse et des médias dans l’école®
- CIRCULAIRE N°2006-167
DU 19-10-2006
(NORMENL0602639C)
PERSONNELS
page 2207 personnels de l’enseignement supérieur (RLR : 711-1)
Modalités de recensement des enseignants-chercheurs optant pour la procédure spécifique d’avancement de grade - campagne 2007 - ARRÊTÉ DU 3-10-2006 JO DU 13-10-2006 (NORMENH0602432A)
page 2209 mutations (RLR : 622-5c)
Opérations de mutation des CASU - rentrée 2007 - NOTE DE SERVICE N°2006-166 DU 18-10-2006 (NORMEND0602562N)
page 2219 formation (RLR : 601-3)
Formation de formateurs en français langue étrangère (FLE), français langue seconde (FLS), ingénierie de la formation - AVIS DU 19-10-2006 (NORMENY0602602V)
page 2220 autorisations d’absence (RLR : 610-7d)
Contingents d’autorisations spéciales d’absence attribués aux organisations syndicales représentatives de personnels relevant du MENESR - ARRÊTÉ DU 12-10-2006 (NORMENH0602573A)
MOUVEMENT DU PERSONNEL
page 2223
nomination
Secrétaire général de l’académie de Strasbourg
- ARRÊTÉ DU 23-8-2006
JO DU 11-10-2006
(NORMEND0602425A)
page 2223
nomination
Secrétaire général de l’académie de Nancy-Metz
- ARRÊTÉ DU 14-9-2006
JO DU 14-10-2006
(NORMEND0602478A)
page 2223 nomination
Commission consultative relative au statut particulier des IGEN - ARRÊTÉ DU 28-9-2006 JO DU 10-10-2006 (NORMENI0602400A)
page 2224
nominations
Conseil territorial de l’éducation nationale
- ARRÊTÉ DU 26-9-2006
JO DU 6-10-2006
(NORMENA0602358A)
page 2224
nomination par intérim
Directeur du CIES Alsace
- ARRÊTÉ DU 17-10-2006
(NORMENS0602593A)
page 2224
nomination par intérim
Directeur du CIES Nord, Pas-de-Calais, Picardie
- ARRÊTÉ DU 17-10-2006
(NORMENS0602595A)
page 2224
nominations
CAPN des secrétaires d’administration scolaire et universitaire
- ARRÊTÉ DU 12-10-2006
(NORMENH0602542A)
page 2225
nominations
Comité technique paritaire central de l’INRIA
- ARRÊTÉ DU 12-10-2006
(NORMENR0602544A)
INFORMATIONS GÉNÉRALES
page 2226 vacance de fonctions
Directeur du CIES de Montpellier - AVIS DU 17-10-2006 (NORMENS0602594V)
page 2227 vacances de postes
Directeurs des enseignements à l’Institut national de jeunes sourds de Bordeaux - rentrée 2006-2007 - AVIS DU 13-10-2006 (NORMEND0602563V)
page 2228 vacances de postes
Infirmier(e)s dans les îles Wallis-et-Futuna - AVIS DU 12-10-2006 (NORMENH0602561V)
ERRATUM
Dans le décret n° 2006-1193 du 28 septembre 2006 relatif aux "Sections internationales dans les écoles, collèges et lycées" paru au B.O. n° 38 du 19 octobre 2006, une erreur technique s'est produite.
Page 2109, colonne de gauche :
Dans l'article 7 :
Au lieu de:
"A la fin de l'article 7, il est ajouté un alinéa ainsi rédigé :"
il convient de lire
"A la fin de l'article 8, il est ajouté un alinéa ainsi rédigé :"
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