bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

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Bulletin officiel n°30 du 26 août 2010

Organisation générale

Administration centrale du MEN et du MESR

Attributions de fonctions

(NOR : MENA1000794A)

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Agrément d'association

Agrément national accordé, au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public, à l'association « Civisme et démocratie »

(NOR : MENE1000715A)

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Agrément d'association

Agrément national accordé, au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public, à l'association « Fédération nationale solidarité femmes »

(NOR : MENE1000716A)

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Agrément d'association

Agrément national accordé, au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public, à l'association « Les jeunes Européens-France »

(NOR : MENE1000717A)

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Agrément d'association

Agrément national accordé, au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public, à l'association « Le mouvement Européen-France »

(NOR : MENE1000718A)

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Agrément d'association

Agrément national accordé, au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public, à l'association « Peuple et culture »

(NOR : MENE1000719A)

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Réglementation financière et comptable

Comptables publics

Modalités de fixation du cautionnement des comptables des EPLE et des établissements dont la responsabilité et la charge incombent entièrement à l'État

(NOR : MENF1009736A)

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Enseignement supérieur et recherche

Vie de l'étudiant

Allocation financière « Parcours de réussite professionnelle »

(NOR : IMIC1000114C)

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Enseignements secondaire et supérieur

Diplôme national de technologie spécialisé

Reconduction de la préparation à titre expérimental dans certains établissements

(NOR : ESRS1016194A)

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Enseignements primaire et secondaire

Vie lycéenne

Responsabilité et engagement des lycéens

(NOR : MENE1020118C)

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Vie lycéenne

Composition et fonctionnement des instances de la vie lycéenne

(NOR : MENE1019771C)

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Certificat de formation générale

Mise en œuvre

(NOR : MENE1019034C)

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Enseignements en lycée

Organisation et horaires des enseignements des classes de première et terminales des lycées sanctionnés par le baccalauréat technologique de la série « sciences et technologies de la santé et du social (ST2S) »

(NOR : MENE1016211A)

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Baccalauréat technologique

Liste des épreuves facultatives de la série « sciences et technologies de la santé et du social (ST2S) »

(NOR : MENE1016221A)

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Enseignement d'exploration

« Langues et cultures de l'Antiquité »

(NOR : MENE1017902N)

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Activités éducatives

Mise en place de « ciné-lycée »

(NOR : MENE1018761C)

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Certificat d'aptitude professionnelle

« Perruquier posticheur » : abrogation

(NOR : MENE1016377A)

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Brevet d'études professionnelles

« Conduite et services dans le transport routier » : abrogation

(NOR : MENE1016267A)

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Partenariat

Partenariat entre le ministère de l'Éducation nationale, la délégation interministérielle à la sécurité routière et l'association Prévention routière

(NOR : MENE1000714X)

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Partenariats

Partenariats au service de l'Éducation nationale dans le domaine du sport

(NOR : MENE1000674N)

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Personnels

Formation continue des enseignants

Modules de formation d'initiative nationale dans le domaine de l'adaptation scolaire et de la scolarisation des élèves handicapés - année scolaire 2010-2011

(NOR : MENE1000679C)

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Mouvement

Opérations de mutation des personnels de direction - rentrée scolaire 2011

(NOR : MEND1019381N)

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Personnels de direction

Préparation des tableaux d'avancement à la première classe et à la hors-classe au titre de l'année 2011

(NOR : MEND1015793N)

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Commission administrative paritaire

Élection des représentants du personnel à la CAP compétente à l'égard du corps de l'IGAENR et création d'un bureau de vote central à l'IGAENR

(NOR : MENI1000713A)

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Commission administrative paritaire

Élection des représentants du personnel à la CAP compétente à l'égard du corps des IGEN et création d'un bureau de vote central à l'IGEN

(NOR : MENI1000731A)

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Mouvement du personnel

Nomination

Inspecteur général de l'Éducation nationale

(NOR : MENI1016045D)

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Nominations

Correspondants académiques de l'inspection générale de l'Éducation nationale

(NOR : MENI1000721A)

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Nominations

Candidats admis au concours de recrutement des inspecteurs de l'Éducation nationale - année 2010

(NOR : MEND1000723A)

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Nominations

Candidats admis au concours sur titres de recrutement des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux - année 2010

(NOR : MEND1000747A)

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Nomination

Chef du service académique d'information et d'orientation, délégué régional de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions de l'académie de Nantes

(NOR : MEND1000742A)

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Nomination

Secrétaire général de l'académie de la Martinique

(NOR : MEND1000722A)

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Nomination

Délégué académique à la formation professionnelle initiale et continue de l'académie de Nantes

(NOR : MEND1000707A)

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Renouvellement de fonctions

Doyen des groupes permanents et spécialisés de l'inspection générale de l'Éducation nationale

(NOR : MENI1000829A)

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Tableau d'avancement

Accès au grade de médecin de l'Éducation nationale de première classe - année 2010

(NOR : MENH1000708A)

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Titularisations

Inspecteurs de l'Éducation nationale stagiaires

(NOR : MEND1000696A)

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Informations générales

Appel à candidature

Programme d'études en Allemagne (PEA), formation à l'enseignement bilingue pour professeurs d'histoire et géographie

(NOR : ESRC1000288V)

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Vacance de poste

DAREIC de l'académie de La Réunion

(NOR : MENC1000695V)

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