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bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

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Bulletin officiel n°31 du 27 août 2015

Organisation générale

Partenariat

Protocole d'accord entre l'ARF et l'État concernant la prise en charge des jeunes sortants du système de formation initiale sans un diplôme national ou une certification professionnelle

Protocole d'accord du 13-8-2015 (NOR : MENE1500404X)

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Enseignements secondaire et supérieur

Brevet de technicien métiers de la musique

Programme préparatoire à l'épreuve A2 - session 2016

Note de service n° 2015-133 du 3-8-2015 (NOR : MENE1518298N)

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Enseignements primaire et secondaire

Baccalauréat professionnel

Spécialité métiers et arts de la pierre : création et modalités de délivrance

Arrêté du 24-6-2015 - J.O. du 16-7-2015 (NOR : MENE1515122A)

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Brevet professionnel

Spécialité métiers de la pierre : création et modalités de délivrance

Arrêté du 24-6-2015 - J.O. du 16-7-2015 (NOR : MENE1515130A)

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Bourses

Montants de la part de bourse de lycée, de bourse d'enseignement d'adaptation, des exonérations des frais de pension et du montant de la prime à l'internat à compter de l'année scolaire 2015-2016

Arrêté du 10-7-2015 - J.O. du 30-7-2015 (NOR : MENF1513541A)

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Bourses de lycée

Majoration des plafonds de ressources ouvrant droit à l'attribution des bourses de lycée à compter de l'année scolaire 2015-2016

Arrêté du 10-7-2015 - J.O. du 30-7-2015 (NOR : MENF1513532A)

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Programme d'enseignement moral et civique

Classes de seconde, première et terminale de la série techniques de la musique et de la danse

Arrêté du 16-7-2015 - J.O. du 29-7-2015 (NOR : MENE1511654A)

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Classe de seconde générale et technologique

Programme d'enseignement d'informatique et création numérique

Arrêté du 17-7-2015 - J.O. du 4-8-2015 (NOR : MENE1517386A)

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Enseignement moral et civique

Classes de quatrième et de troisième de l'enseignement agricole

Arrêté du 23-7-2015 - J.O. du 11-8-2015 (NOR : MENE1518133A)

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Baccalauréat général option internationale

Programme d'enseignement de langue et littérature dans les sections internationales arabes

Arrêté du 27-7-2015 - J.O. du 14-8-2015 (NOR : MENE1518363A)

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Sections internationales arabes au collège

Programme d'enseignement de langue et littérature

Arrêté du 27-7-2015 - J.O. du 14-8-2015 (NOR : MENE1518361A)

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Examens et concours de l'enseignement scolaire

Dispositions relatives à l'aménagement des épreuves des examens et concours de l'enseignement scolaire pour les élèves en situation de handicap

Décret n° 2015-1051 du 25-8-2015 - J.O. du 26-8-2015 (NOR : MENE1516675D)

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Examens et concours de l'enseignement scolaire

Organisation pour les candidats présentant un handicap

Circulaire n° 2015-127 du 3-8-2015 (NOR : MENE1517584C)

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Scolarisation des élèves en situation de handicap

Unités localisées pour l'inclusion scolaire (Ulis), dispositifs pour la scolarisation des élèves en situation de handicap dans le premier et le second degrés

Circulaire n° 2015-129 du 21-8-2015 (NOR : MENE1504950C)

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Bourses de lycée

Bourses nationales d'études du second degré de lycée - 2015-2016

Circulaire n° 2015-131 du 10-8-2015 (NOR : MENE1518209C)

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Sections binationales Abibac

Épreuves d'histoire-géographie et de langue et littérature allemandes du baccalauréat général : modification

Note de service n° 2015-124 du 21-7-2015 (NOR : MENE1516463N)

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Personnels

Formation continue

Approbation de la convention constitutive modificative du groupement d'intérêt public Formation continue et insertion professionnelle de la Guyane

Arrêté du 2-7-2015 - J.O. du 10-7-2015 (NOR : MENE1511686A)

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Diplôme de directeur d'établissement d'éducation adaptée et spécialisée

Ouverture de la session 2015 de l'examen

Arrêté du 15-7-2015 (NOR : MENE1500474A)

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Fonctions, missions

Missions des conseillers principaux d'éducation

Circulaire n° 2015-139 du 10-8-2015 (NOR : MENH1517711C)

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Personnels de direction

Mobilité 2016

Note de service n° 2015-123 du 3-8-2015 (NOR : MENH1515145N)

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Personnels de direction

Affectation en Nouvelle-Calédonie, en Polynésie française, à Wallis-et-Futuna, à Saint-Pierre-et-Miquelon et à Mayotte - rentrée 2016

Note de service n° 2015-132 du 3-8-2015 (NOR : MENH1515230N)

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Tableau d'avancement

Accès à la 1re classe et à la hors-classe du corps des personnels de direction - année 2016

Note de service n° 2015-126 du 3-8-2015 (NOR : MENH1514975N)

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Formation professionnelle continue

Modification du calendrier des sessions 2015-2017 et publication du calendrier 2017-2018 du diplôme de compétence en langue

Note de service n° 2015-128 du 3-8-2015 (NOR : MENE1517948N)

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Mutations

Candidatures à un poste relevant des réseaux de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger, de la mission laïque française et de l'association franco-libanaise pour l'éducation et la culture - rentrée scolaire 2016-2017

Note de service n° 2015-142 du 19-8-2015 (NOR : MENH1517630N)

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Mouvement du personnel

Fonctions, missions

Mission d'inspection générale : enseignement de l'hébreu

Lettre du 20-7-2015 (NOR : MENI1500473Y)

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Nomination

Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Décret du 9-7-2015 - J.O. du 11-7-2015 (NOR : MENI1512114D)

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Nominations

Désignation et reconduction d'IGEN dans les fonctions de correspondant académique de l'inspection générale de l'éducation nationale

Arrêté du 17-7-2015 (NOR : MENI1500444A)

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Nomination

Reconduction d'inspecteurs généraux de l'éducation nationale dans les fonctions de doyens de groupes permanents et spécialisés de l'inspection générale de l'éducation nationale

Arrêté du 3-8-2015 (NOR : MENI1500472A)

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Informations générales

Vacance de poste

Directeur agence Erasmus+ France - Éducation Formation

Avis du 26-8-2015 (NOR : MENC1500487V)

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