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Réforme de l'enseignement public : modification de certaines dispositions du décret n°59-57 du 6 janvier 1959

Article

Publié le 02 juin 2016

Décret n°63-793 du 3 aout 1963

Modalités et espaces nouveaux pour l'enseignement des langues

Rapport

Publié le 01 mai 2012

Rapport IGEN - Rapport IGEN - Reynald Montaigu, Raymond Nicodeme - novembre 2009

Évaluation de la mise en œuvre, du fonctionnement et des résultats des dispositifs "P.A.R.L.E.R." et "R.O.L.L."

Rapport

Publié le 01 juin 2013

Rapport IGEN - Viviane Bouysse, Gilles Pétreau - novembre 2012

Rapport d'activité ministériel 2005-2007

Rapport

Publié le 01 mai 2008

Rapport d'activité - 19/05/2008

Quelle direction pour l'école du XXIe siècle ? Rapport de Frédéric Reiss

Rapport

Publié le 01 mai 2012

Rapport - Frédéric Reiss, député du Bas-Rhin, maire de Niederbronn-les-Bains - Rapport à monsieur le Premier ministre - septembre 2010.

Les nouvelles dispositions de la carte scolaire

Rapport

Publié le 01 juin 2012

Vie professionnelle et situation personnelle - Démission, indemnité de départ volontaire et rupture conventionnelle

Article

Publié le 11 mars 2016

Toutes les informations utiles sur la démission, l'indemnité de départ volontaire et la rupture conventionnelle.

Loi générale sur l'instruction publique du 1er mai 1802 (11 Floréal An X)

Article

Publié le 03 juin 2016

Loi établissant la gratuité absolue de l'enseignement primaire dans les écoles publiques du 16 juin 1881

Article

Publié le 17 juin 2016

Décret n°76-1301 du 28 décembre 1976 relatif à l'organisation de la formation dans les écoles maternelles et élémentaires

Article

Publié le 02 juin 2016