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Orientation et programmation pour la recherche et le développement technologique de la France

Article

Publié le 02 juin 2016

Décret n°89-607 du 28 août 1989 portant abrogation de l'article 6 de la loi du 28 mars 1882 modifiée relative au certificat d'études primaires élémentaires

Article

Publié le 02 juin 2016

L'apprentissage

Article

Publié le 02 juin 2016

Loi n°71-576 du 16 juillet 1971

Loi de programme n°85-1371 du 23 décembre 1985 sur l'enseignement technologique et professionnel

Article

Publié le 02 juin 2016

Création du centre national de la recherche scientifique - 19 octobre 1939

Article

Publié le 03 juin 2016

Les besoins et l'offre de formation aux métiers du numérique (rapport IGEN-IGAENR-CGEIET-IGAS)

Rapport

Publié le 25 avril 2016

Le développement des technologies numériques et de leurs usages nécessite du personnel qualifié, qui manque sur le marché du travail, et des enseignants compétents dans ce domaine.

Loi n°2004-228 du 15 mars 2004 encadrant, en application du principe de laïcité, le port de signes ou de tenues manifestant une appartenance religieuse dans les écoles, collèges et lycées publics

Article

Publié le 20 mai 2016

Répartition de compétences entre les communes, les départements, les régions et l'État

Article

Publié le 02 juin 2016

Réforme de l'enseignement public

Article

Publié le 02 juin 2016

Loi sur les conditions de délivrance et usage du titre d'ingénieur diplômé - 10 juillet 1934

Article

Publié le 03 juin 2016