bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Télécharger le pdf

Bulletin officiel n° 29 du 18 juillet 2024

Réglementation financière et comptable

Convention de subdélégation de gestion

Convention de subdélégation de gestion et à l’utilisation des crédits du programme 349 Transformation publique

Convention du 27-6-2024 (NOR : MENN2419385X)

Consulter le texte

Enseignements secondaire et supérieur

Classes préparatoires scientifiques

Programme de français et de philosophie pour l'année scolaire 2024-2025

Arrêté du 28-6-2024 (NOR : ESRS2418417A)

Consulter le texte

Classes préparatoires économiques et commerciales de seconde année

Thème de lettres et de philosophie pour l'année scolaire 2024-2025

Arrêté du 28-6-2024 (NOR : ESRS2418418A)

Consulter le texte

Parcoursup

Conditions de l’ouverture du bénéfice des aides spécifiques aux bacheliers bénéficiaires d'une bourse nationale de lycée inscrits dans le cadre de la procédure nationale de préinscription Parcoursup

Circulaire du 3-7-2024 (NOR : ESRS2417764C)

Consulter le texte

Enseignements primaire et secondaire

Internats d'excellence

Octroi du label « Internat d’excellence – ruralité » relevant du Plan France Ruralités

Arrêté du 5-7-2024 (NOR : MENE2418500A )

Consulter le texte

Modalités d’accueil en milieu professionnel

Séquences d’observation, visites d’information et stages pour les élèves de collège

Circulaire du 12-7-2024 (NOR : MENE2407449C)

Consulter le texte

Établissements d'enseignement français à l'étranger

Homologation et suivi – Année scolaire 2024-2025

Note de service du 4-7-2024 (NOR : MENC2417273N)

Consulter le texte

Jeunesse et vie associative

Jeunesse, engagement et sport

Orientations nationales d’inspection et de contrôle – Année 2024-2025

Instruction du 2-7-2024 (NOR : SPOV2418760J)

Consulter le texte

Personnels

Établissements publics locaux d'enseignement

Simplification du processus et des instruments de pilotage des EPLE

Circulaire du 1-7-2024 (NOR : MENE2417729C)

Consulter le texte

Mouvement du personnel

Nomination

Secrétaire général de la région académique de Mayotte et de l’académie de Mayotte

Arrêté du 14-6-2024 (NOR : MEND2418281A)

Consulter le texte

Nomination

Administrateur provisoire de l’Institut national supérieur du professorat et de l’éducation de l’académie de Reims au sein de l’université de Reims

Arrêté du 3-7-2024 (NOR : ESRS2418807A)

Consulter le texte

Informations générales

Conseils, comités, commissions

Nomination des représentants du personnel et des représentants des employeurs à la commission paritaire de pilotage et de suivi du régime de protection sociale complémentaire

Arrêté du 4-6-2024 (NOR : MENH2401974A)

Consulter le texte

Conseils, comités, commissions

Nomination des représentants de l’administration et du personnel à la commission consultative paritaire locale compétente à l'égard des agents contractuels exerçant leurs fonctions dans les services centraux des ministères chargés de l'éducation nationale, de la jeunesse, de l'enseignement supérieur, de la recherche, des sports et des Jeux olympiques et paralympiques – Modification

Arrêté du 2-7-2024 (NOR : MENA2418776A)

Consulter le texte