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bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

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Bulletin officiel n° 31 du 27 août 2009

Encart Bulletin officiel n° 31 du 27 août 2009

Éducation à la santé

Pandémie grippale A/H1N1 : impact sur le milieu scolaire et conduite à tenir

(NOR : MENE0919588C)

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Éducation à la santé

Rôle des personnels de santé dans le cadre d'une pandémie grippale

(NOR : MENE0919020C)

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Éducation à la santé

Lutte contre la propagation de la nouvelle grippe A/H1N1 - Diffusion des gestes barrières dans les classes

(NOR : MENE0900760N)

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Organisation générale

Enseignement technologique et professionnel

Nomination des conseillers de l'enseignement technologique

(NOR : MENE0917209N)

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Traitement et indemnités, avantages sociaux

Indemnités propres à certaines fonctions

Classement des collèges

(NOR : MENE0900648A)

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Indemnités propres à certaines fonctions

Classement des lycées professionnels

(NOR : MENE0900649A)

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Indemnités propres à certaines fonctions

Classement des lycées et écoles de métiers

(NOR : MENE0900650A)

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Indemnités

Taux des indemnités indexées

(NOR : MENF0900653N)

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Indemnités

Taux de rémunération des heures supplémentaires effectuées par certains enseignants pour le compte des collectivités territoriales

(NOR : MENF0900656N)

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Rémunération

Assistants étrangers de langues vivantes

(NOR : MENF0900654A)

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Enseignement supérieur et recherche

Classes préparatoires aux grandes écoles

Organisation générale des études et horaires des classes préparatoires littéraires aux grandes écoles

(NOR : ESRS0900303A)

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Classes préparatoire aux grandes écoles

Objectifs de formation en français de la seconde année des classes préparatoires littéraires

(NOR : ESRS0900304A)

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Brevet de technicien supérieur

Groupements de spécialités de B.T.S. pour l'évaluation ponctuelle en mathématiques - session 2010

(NOR : ESRS0900302N)

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Enseignements élémentaire et secondaire

Bourses

Majoration des plafonds de ressources ouvrant droit à l'attribution de bourses de lycée - année scolaire 2009-2010

(NOR : MENF0913724A)

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Bourses

Montants de la part de bourses de lycée, de bourses d'enseignement d'adaptation, des exonérations des frais de pension et du montant de la prime à l'internat - année scolaire 2009-2010

(NOR : MENF0913729A)

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Programmes

Enseignement de Langues et cultures de l'Antiquité au collège

(NOR : MENE0915318A)

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Diplômes

Modalités d'attribution du diplôme national du brevet

(NOR : MENE0916156A)

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Obligation scolaire

Dossier d'inscription au Centre national d'enseignement à distance

(NOR : MENE0900655A)

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Enseignement professionnel

Liste des établissements labellisés «lycées des métiers»

(NOR : MENE0900642A)

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Éducation prioritaire

Liste des établissements scolaires des réseaux «ambition réussite»

(NOR : MENE0900652A)

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Relation école-famille

Extension de l'opération expérimentale «Ouvrir l'École aux parents pour réussir l'intégration»

(NOR : MENE0914305C)

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Adaptation et intégration scolaires

Fonctions des personnels spécialisés des réseaux d'aides spécialisées aux élèves en difficulté (RASED) dans le traitement de la difficulté scolaire à l'école primaire

(NOR : MENE0915410C)

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Adaptation et intégration scolaires

Scolarisation des élèves handicapés à l'école primaire ; actualisation de l'organisation des classes pour l'inclusion scolaire (CLIS)

(NOR : MENE0915406C)

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Baccalauréat technologique

Thèmes d'études pour l'épreuve de spécialité du baccalauréat technologique de la série « Sciences et technologies de la gestion » - session 2010

(NOR : MENE0917181N)

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Baccalauréat professionnel

Création de la spécialité «Boucher charcutier traiteur»

(NOR : MENE0914715A)

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Baccalauréat professionnel

Création de la spécialité «Poissonnier écailler traiteur»

(NOR : MENE 0914717A)

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Baccalauréat professionnel

Création de la spécialité «Boulanger-pâtissier»

(NOR : MENE0915283A)

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Baccalauréat

Baccalauréat professionnel spécialité « technicien de fabrication bois et matériaux associés »

(NOR : MENE0914725A)

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Baccalauréat

Baccalauréat professionnel spécialité « technicien de scierie »

(NOR : MENE0914722A)

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Baccalauréat

Baccalauréat professionnel spécialité « technicien constructeur bois »

(NOR : MENE0914731A)

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Baccalauréat

Baccalauréat professionnel spécialité « technicien menuisier agenceur »

(NOR : MENE0914718A)

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Baccalauréat

Baccalauréat professionnel spécialité « production graphique »

(NOR : MENE0914726A)

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Certificat d'aptitude professionnelle

Création de la spécialité «Arts du verre et du cristal»

(NOR : MENE0915016A)

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Éducation physique et sportive

Modalités d'organisation du contrôle en cours de formation et de l'examen terminal prévus pour l'E.P.S. aux examens du baccalauréat professionnel, du certificat d'aptitude professionnelle et du brevet d'études professionnelles

(NOR : MENE0916587A)

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Brevet d'études professionnelles

Modalités d'évaluation de l'enseignement général

(NOR : MENE0916028A)

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Baccalauréat professionnel

Création de la spécialité « Plastiques et composites »

(NOR : MENE0915972A)

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Actions éducatives

Programme prévisionnel des actions éducatives 2009-2010

(NOR : MENE0900582N)

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Diplômes

Création du diplôme d'études en langue française et du diplôme approfondi de langue française

(NOR : MENC0916835A)

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Personnels

Avancement de grade

Taux de promotion dans certains corps de fonctionnaires relevant du ministère de l'Éducation nationale pour les années 2009, 2010 et 2011

(NOR : MENH0908632A)

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Examen

Session 2010 de l'examen pour l'obtention du diplôme de directeur d'établissement d'éducation adaptée et spécialisée

(NOR : MENE0900640A)

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Enseignement technique privé sous contrat

Conditions exigées pour enseigner les travaux pratiques de soins esthétiques dans les établissements préparant au C.A.P., au baccalauréat professionnel «esthétique-cosmétique-parfumerie, et au B.T.S. «esthétique-cosmétique»

(NOR : MENF0916550C)

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Enseignement privé sous contrat

Classement et reclassement des maîtres contractuels ou agréés

(NOR : MENF0917163N)

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Formation des personnels enseignants, d'éducation et d'orientation

Organisation de stages pour les étudiants en master se destinant aux métiers de l'enseignement

(NOR : MENE0917847C)

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Élections professionnelles

Organisations syndicales appelées à être représentées au comité technique paritaire central et au comité d'hygiène et de sécurité spécial à l'administration centrale

(NOR : MENA0900678A)

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Mouvement du personnel

Nomination

Médiatrice de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur

(NOR : MENB0915928A)

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Nomination

Secrétaire général de l'académie de Limoges

(NOR : MEND0900615A)

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Nomination

Secrétaire général de l'académie de Rouen

(NOR : MEND0900618A)

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Admission à la retraite

Inspecteur général de l'éducation nationale

(NOR : MENI0916100A)

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Nominations

Correspondants académiques de l'inspection générale de l'Éducation nationale

(NOR : MENI0900636A)

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Nominations

Présidents des commissions nationales chargées d'élaborer les sujets des épreuves écrites d'admissibilité des concours externes, des concours externes spéciaux, des seconds concours internes, des seconds concours internes spéciaux et des troisièmes concou

(NOR : MENH0900645A)

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Désignations

Institut des hautes études pour la science et la technologie

(NOR : ESRR0900326A)

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Liste d'aptitude

Accès au corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux - année 2009

(NOR : MEND0900612A)

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Liste d'aptitude

Accès au corps des inspecteurs de l'Éducation nationale - année 2009

(NOR : MEND0900604A)

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Titularisations

Inspecteurs de l'Éducation nationale stagiaires

(NOR : MEND0900666A)

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Titularisation

Inspectrice de l'Éducation nationale stagiaire

(NOR : MEND0900682A)

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Liste d'aptitude

Accès aux fonctions de directeur d'école régionale du premier degré - année 2009

(NOR : MEND0900626A)

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Liste d'aptitude

Accès aux fonctions de directeur d'établissement régional d'enseignement adapté - année 2009

(NOR : MEND0900627A)

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Nomination

Comité technique paritaire central institué auprès du secrétaire général

(NOR : MENA0900584A)

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Informations générales

Vacance de poste

Professeur agrégé ou certifié à l'institut de Vanves du Centre national d'enseignement à distance

(NOR : MENY0900683V)

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